Martial Bourquin salue le nouveau cadre législatif du « Plan eau » pour permettre la sauvegarde des rivières comtoises.

Martial BOURQUIN salue les mesures du « plan eau » qui a été présenté par Ségolène ROYAL, Ministre de l’Environnement lors du conseil des ministres du mercredi 23 juillet.

Il retient notamment des propositions très volontaristes en matière de prévention des pollutions de l’eau, parmi lesquelles la classification de plus de 3000 communes en zones nitrates sensibles.



 Il rappelle que certaines mesures avaient déjà été annoncées lors de l’audition au Sénat de la commission des affaires économiques du 12 mai dernier au cours de laquelle il avait interpellé Madame la Ministre au sujet des pollutions catastrophiques des rivières comtoises.

 Les mesures du « plan eau » peuvent permettre d’agir avec un cadre législatif nouveau et donner davantage d’impact et de résultats pour les actions menées au niveau local.

 Martial Bourquin souhaite pouvoir faire valoir dans le débat parlementaire qui se profile la question de la spécificité des bassins versants karstiques typiques du Doubs tout comme celle d’une classification prochaine de territoires du département particulièrement touchés.

 Le Sénateur du Doubs souhaite également prévoir l’amélioration des conditions d’exploitation, de traitement et de stockage du bois, de manière à éviter tout risque d’infiltration dans l’eau de produits toxiques au moment du traitement et stockage des grumes.

Martial Bourquin envisage enfin de proposer l’interdiction de pesticides nocifs pour l’environnement et la santé publique comme par exemple le glyphosate et le Round up, à l’instar du combat mené pour l’interdiction du bisphénol A.

Le Sénateur du Doubs rappelle enfin qu’un ensemble de sanctions doivent être prévues et appliquées lorsqu’un non-respect de la loi est constaté afin de rendre effectif ce cadre législatif.

Categories: communiqués de presse , patrimoine naturel , plan eau

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Pour un cessez-le-feu immédiat et sans condition à Gaza et pour la présence d’une force d’interposition internationale.

Martial Bourquin est indigné par la situation qui se dégrade dramatiquement au Proche-Orient engendrant chaque jour de nouvelles victimes innocentes.

Face à ces nouvelles insupportables, Martial Bourquin réclame un cessez-le-feu immédiat et sans condition ainsi que l’envoi d’une force d’interposition internationale.

Il est crucial de faire taire les armes des deux côtés. La solution au conflit ne peut être qu’une solution politique ; en aucun cas il ne peut s’agir d’une réponse armée. Des enfants sont morts, des familles palestiniennes et israéliennes sont endeuillées et vivent dans la terreur : l’insécurité nourrit les positions extrémistes de tous bords.

La communauté internationale doit se mobiliser afin de faire cesser les hostilités pour permettre le soutien humanitaire aux populations ainsi que la relance d’un processus de paix. Un processus qui ne peut être possible sans la présence d’un Etat palestinien viable, dans le respect du droit à la sécurité de l’Etat d’Israël. Martial Bourquin comprend et partage l’émotion et l’exaspération face à la situation de Gaza, qui vit une période de chaos avec plus de 500 victimes et près de 100 000 personnes déplacées.

Pour autant, il condamne fermement les actes d’antisémitisme scandaleux qui se sont déroulés à Sarcelles : tout acte antisémite, islamophobe ou raciste ne peut être admis au sein de notre République. Le soutien aux populations qui souffrent dans ce conflit doit s’exercer dans le respect et la tolérance.

Categories: communiqués de presse

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La politique sociale au coeur des Sénatoriales

Au cours de sa prochaine mandature, le Sénat aura à traiter de la question sociale dans son double aspect des problématiques prégnantes et de sa prise en charge dans le cadre de la réforme territoriale.

La mise en œuvre de la loi sur l’Autonomie, l’Accompagnement du vieillissement, la prévention de la Dépendance par des outils et des services diversifiés d’aide à la personne devraient permettre de passer l’idée de maintien à domicile à celle, plus globale, de soutien aux aînés et à leurs familles.

Garder une vie sociale est un gage de bien vieillir, à l’instar du « tout domicile » qui peut générer isolement et perte plus rapide des facultés physiques et intellectuelles de nos aînés. Il conviendra par ailleurs de donner au Plan de Lutte contre la Pauvreté engagé par François Chérèque les moyens de sa mise en œuvre. La rénovation du travail social, l’aide alimentaire, la prévention du surendettement, les questions de logement, de santé mentale, de mise à l’abri des populations sans domicile stable sont des sujets qui n’échappent au débat, de même que la problématique de l’asile et le sort des déboutés.

La question du handicap mérite une forte mobilisation pour l’emploi des personnes « autrement capables » et d’une avancée marquée en matière d’accessibilité universelle. La cohésion sociale demeure un enjeu fort qui concerne les liens intergénérationnels autant que la mixité sociale et culturelle ; l’écart qui ne cesse de se creuser entre les plus riches et les plus pauvres de notre Pays impose une analyse qui conduise à les juguler.

Dans ce contexte, l’Ecole reste le lien privilégié du vivre ensemble et de la promotion de toutes les formes de compétences, afin d’aller vers une société plus juste et mieux équilibrée. Le département reste le chef de file de l’Action sociale et aura à définir ses modalités d’interventions dans un contexte territorial modifié. Tels sont les sujets dont je suis prête à débattre avec vous, lors des réunions publiques que nous tiendrons durant cette campagne.

                                                                                          Marie-Noëlle SCHOELLER

Categories: Nos engagements , Politique sociale

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La commune : un échelon fondamental.

Le géographe Jean-Claude BOYER en 2003 écrivait « Les villes d’Europe sont les seules qui figurent à l’intersection de deux ensembles : celui des villes enracinées dans la longue durée, celui des villes motrices de l’économie et de la culture mondiale contemporaine ». Il est vrai que les villes en France, et généralement en Europe, date de la romanisation. Autrement dit, les villes françaises, quelque soit leur taille, ont pour la plupart une existence de plus de 20 siècles. Une histoire urbaine renforcée à l’époque médiévale durant laquelle les bourgs deviennent des lieux d’échanges et de commerce.

Ainsi, les petites et moyennes villes françaises forment la trame de base du semis urbain contrairement aux pays des autres continents dominés par les grandes voire les très grandes villes.

A cette histoire des villes vient se superposer, depuis la Révolution française, l’histoire des communes. En 1789, les communes sont en effet créées pour uniformiser l’administration du territoire et en 1793, la Convention décrète que les « dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées. Celle de commune leur est substituée. » Il faudra encore attendre un siècle, la loi de 1884 pour que les communes puissent librement désigner leur élus et disposer de vastes compétences.
Ce rappel historique est avant tout pour donner du sens, de la profondeur,  pour contextualiser le débat actuel sur le rôle des communes.


Certes, certains avancent ce chiffre de 36 000 communes comme un frein au développement de notre territoire. Or, je rappelle que la moitié des Français vivent dans des communes de moins de 10 000 habitants et plus d’un quart dans des communes de moins de 2 000 habitants, soit un Français sur quatre !! Ces proportions confirment donc des occupations anciennes, enracinées dans les terroirs.
Bouleverser le lien culturel, historique unissant les Français à leur commune, à leurs élus locaux est tout simplement ubuesque.

Le problème ne vient pas du nombre de communes mais bien plutôt des grandes disparités de richesses entre ces communes, ce qui entraîne la plupart du temps un cruel manque de moyens pour assurer certaines missions du service public.

C’est alors dans ce cadre que l’on peut envisager la mutualisation des moyens afin d’offrir un nombre optimal de services à nos concitoyens. Quand je parle de mutualisation des moyens, j’insiste très fortement sur le fait que cette mutualisation doit être choisie et non subie ou imposée par un texte de loi.

Le Sénat avait par exemple décidé de reporter l’examen de l’Acte III de Décentralisation afin de permettre une large concertation et de préciser les rôles attribués à chaque collectivité. En ces périodes difficiles, il ne faut pas oublier que le maire est le responsable politique le plus proche de nos concitoyens et auquel  les Français accordent le plus leur confiance. Depuis la Révolution, les communes se sont révélées être le pilier de la République. Elles garantissent la cohésion nationale et territoriale.

Les maires en tant que responsables politiques indispensables doivent donc conserver l’ensemble de leurs prérogatives, y compris en matière d’urbanisme et de droit des sols.

Le Sénat, et notamment la commission  des affaires économiques, a amendé le texte présenté pour créer une minorité de blocage et permettre aux maires de ne pas céder systématiquement leurs prérogatives sur l’urbanisme à travers le PLU intercommunal. Ce choix doit appartenir aux communes et à elles seules.

Categories: communes , réforme territoriale , ruralité

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Hervé GROULT

Âgé de 43 ans, je suis Adjoint au maire à l'action éducative à Chalezeule. Syndicaliste, je suis engagé depuis toujours. Je milite en faveur de l'éducation populaire, pour les Droits de l'Enfant et contre le racisme. 

Les sénatrices et les sénateurs ont la responsabilité dans le renouvellement des idées et des générations et surtout, dans  les réformes structurelles, démocratiques (comme la Réforme territoriale) et sociales pour redonner confiance et espoir.

Ce sont dans ces objectifs que je propose ma candidature représentant des élus de petites communes pour la liste "Proches de vous pour agir".

Categories: Hervé GROULT , La liste

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Karine GROSJEAN

Comédienne et metteur en scène, je suis conseillère municipale de Pontarlier depuis 2008 et conseillère communautaire à la Communauté de Communes du Larmont.

J'ai également des responsabilités politiques : coordinatrice fédérale pour la 5° circonscription et secrétaire du Comité Régional du PS de Franche-Comté.

Attachée au territoire du Haut-Doubs, j'ai à coeur de le représenter au sein de la liste sénatoriale conduite par Martial BOURQUIN.

Categories: Karine GROSJEAN , La liste

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Arnaud MARTHEY

Agé de 40 ans, j'ai été élu maire de Baume-les-Dames en mars dernier après avoir effectué deux mandats d'adjoints dans cette même commune. Je suis également Président du Doubs Central et vice-président de la Communauté de Communes du Pays Baumois.

Persuadé que le monde rural doit être représenté au sein d'une liste sénatoriale et convaincu de l'engagement de Martial BOURQUIN pour la défense de la ruralité, j'ai souhaité figurer à ses côtés pour lui apporter mon regard et mon expérience d'élu de terrain.

Categories: Arnaud MARTHEY , La liste

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