samedi 20 septembre 2014


(Image : http://www.savoureux-voyage-comte.com/)
Le Doubs est un département renommé pour la qualité de son agriculture. 

Il est essentiel de mettre en avant cette production agricole en valorisant notamment les circuits courts. Martial Bourquin a alors agi à la fois au niveau local et au niveau national.

Dans le Doubs, tout d’abord, il s’est investi, avec les élus de PMA et la Chambre d’agriculture, dès le début du projet de création d’une fromagerie en milieu péri-urbain et industriel. La Fromagerie du Pied des Gouttes, inaugurée au début de l’année 2014, regroupe huit coopératives laitières du Pays de Montbéliard.

Au niveau national ensuite, le Sénat a adopté sur proposition de Martial Bourquin, rapporteur du projet de loi Consommation, un amendement concernant les magasins de producteurs. Il permet de mieux valoriser ce mode de distribution, en garantissant aux consommateurs d’avoir accès à des produits agricoles locaux de grande qualité.

C’est désormais chose faite depuis quelques mois, puisque l’appellation « magasins de producteurs » a été précisée par la loi. Ceux-ci doivent désormais commercialiser des produits, bruts ou transformés, à 70% issus de la production agricole locale.

C’est avec des mesures concrètes que l’on peut préserver l’excellence du savoir-faire agricole

vendredi 19 septembre 2014



Depuis près d’une vingtaine d’années, Martial Bourquin un fervent défenseur de l’environnement dans notre département. 

Un de ses premiers combats a été son opposition au projet du Grand Canal.

Le Doubs compte parmi son patrimoine naturel des rivières de réputation nationale, voire internationale, dont certaines connaissent depuis près de 5 ans des pollutions dramatiques qui affectent durablement les cheptels piscicoles du département.

Aujourd’hui, cette pollution, amplifiée par la structure karstique du sol, pourrait également constituer à terme une menace directe sur les réserves en eau.

Ces pollutions récurrentes créent une vive émotion dans notre région. Toutes celles et ceux qui sont attachés à ce patrimoine naturel ne supportent plus d’observer sa constante dégradation. Par ailleurs, les retombées économiques de cette catastrophe écologique sont considérables. Les vallées concernées constituaient en effet des territoires de pêches recherchés. Or la désertion de ces pêcheurs fragilise l’équilibre économique des infrastructures touristiques.

Les mesures du « plan eau » annoncées en juillet dernier par Ségolène Royal, Ministre de l’écologie, peuvent permettre d’agir avec un cadre législatif nouveau et donner davantage d’impact et de résultats aux actions menées au niveau local.

Nous souhaitons agir pour la création d’un pôle d’expérimentation autour des bassins versants karstiques typiques du Doubs dans ce cadre législatif. Il faut également prévoir l’amélioration des conditions d’exploitation, de traitement et de stockage du bois, de manière à éviter tout risque d’infiltration de produits toxiques dans l’eau au moment du traitement et du stockage des grumes.

Il est enfin nécessaire de proposer l’interdiction de pesticides nocifs pour l’environnement et la santé publique comme par exemple le glyphosate et le Round up, à l’instar du combat mené pour l’interdiction du bisphénol A. 

jeudi 18 septembre 2014


Samedi 12 octobre 2013, participation au Congrés national des maires ruraux pour exposer l’amendement sur la minorité de blocage sur le PLUI
A l’heure actuelle, quelque soit l’appartenance politique, nombreux sont ceux qui remettent en cause l’existence même des communes.

Il faut pourtant rappeler que le maire est le responsable politique le plus apprécié des Françaises et des Français, car c’est celui qui est le plus proche d’eux. Les communes restent pour nous le pilier de la République car elles garantissent la cohésion nationale et territoriale.

Nous sommes en complet désaccord avec les propos de François Fillon tenus dans une interview donnée au journal Les Echos le 9 avril dernier. Selon lui, la réforme territoriale doit débuter par l’intégration rapide des communes dans les intercommunalités. Il met en avant le chiffre de 36 000 communes et les prétendues économies réalisées par des fusions imposées. Cette conception n’est pas isolée puisque Alain Lamassoure (Euro-député, UMP) propose un transfert intégral de toutes les prérogatives municipales (urbanisme, éducation, équipement sportif...) et des agents qui en sont chargés aux 2 500 communautés de communes. Et d’ajouter, «cela n’est pas gênant de maintenir notre réseau de municipalités si on ne leur laisse qu’un officier d’état civil».

Nous sommes et nous resterons fermement opposés à toutes les propositions qui viseraient à faire des mairies de simples points de contact administratif.

Les rapprochements et les fusions des communes ne peuvent s’effectuer que de manière volontaire, d’où l’intérêt de travailler dans ce sens plutôt que de forcer les élus.

Aussi, nous pensons qu’il est nécessaire d’analyser et d’amender le texte sur la réforme territoriale qui sera étudiée en octobre au Sénat en tenant compte de l’avis des principaux intéressés : les élus locaux et territoriaux.

C’est le rôle du Parlement et plus particulièrement des sénateurs d’amender des textes de loi afin qu’ils répondent concrètement aux préoccupations locales.

Nous souhaitons nous positionner sur différents points :
> Pour une intercommunalité choisie et non subie
Cette position, Martial Bourquin l’a défendue maintes fois en Commission départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) et il continuera, avec ses colistiers, à la défendre lors de l’examen de la loi en octobre prochain. 

Les communautés de communes ne doivent pas atteindre de manière systématique le seuil de 20 000 habitants. Ce serait inapplicable sur le terrain et pourrait faire reculer l’intercommunalité. Pour preuve de son engagement, il n’a pas hésité à se positionner contre le transfert obligatoire des compétences d’urbanisme aux intercommunalités dans le projet de loi ALUR. Son amendement permettant d’instaurer une minorité de blocage a été validé et instauré. C’est cela un travail parlementaire efficace !

> Des départements au service de la ruralité
Le regroupement des régions est en route. Il est question d’harmoniser des grandes régions en leur donnant la capacité de mener des politiques économiques, de transport à grande échelle afin de les rendre plus efficientes, notamment au niveau européen.


En revanche, la disparition des conseils généraux dans les départements où la ruralité est très présente, comme dans le Doubs, risque d’engendrer des problèmes. Il ne faut pas que la réforme à venir aggrave davantage une fracture territoriale déjà bien présente. C’est pour cette raison qu’un amendement pour conserver les conseils généraux dans les espaces ruraux a été voté au Sénat. Force est de constater que le gouvernement donne raison à notre amendement et prend acte de cette proposition dans la réforme territoriale. 

mercredi 17 septembre 2014

Bilan parlementaire

Posted by Unknown 17:01
Biographie
> Issu du monde du travail et du mouvement
syndical, autodidacte
> Maire d’Audincourt depuis 1997, réélu en 2014 dès le premier tour malgré plusieurs listes
> Vice-Président de Pays de Montbéliard Agglomération
> Conseiller régional de 1992 à 2008, Vice-président de la formation professionnelle et de l’apprentissage.


Interventions au Sénat
> Un des sénateurs les plus présents
> Plus de 1 800 interventions longues avec comme principaux thèmes :

- L’industrie : soutien aux petites et moyennes entreprises
- La loi consommation (rapporteur et à l’initiative du « fait-maison »)
- L’AER (Allocation Equivalent Retraite)
- La Poste et activités postales
- La réforme des retraites ....

> Des centaines de courriers et d’actions auprès de la préfecture et des ministères pour :
- La protection des services publics menacés.
- La défense des territoires urbains délaissés et de la ruralité

- Sénateur de proximité aux côtés des maires pour débloquer des dossiers difficiles.

Responsabilités
> Élu sénateur depuis le 21 septembre 2008
> Premier Vice-Président de la Commission des affaires économiques
> Président du Groupe Industrie
> Groupes d’études et d’amitiés interparlementaires :

- Groupe chasse et pêche
- Groupe d’études communications électroniques et Poste

Dans le département :
> Membre actif de la CDCI (Commission Départementale de la Coopération Intercommunale)
> Membre du bureau des maires du Doubs
> Membre de la Commission de Présence Postale Territoriale aux côtés du Président Daniel Cassard 

jeudi 24 juillet 2014

Martial BOURQUIN salue les mesures du « plan eau » qui a été présenté par Ségolène ROYAL, Ministre de l’Environnement lors du conseil des ministres du mercredi 23 juillet.

Il retient notamment des propositions très volontaristes en matière de prévention des pollutions de l’eau, parmi lesquelles la classification de plus de 3000 communes en zones nitrates sensibles.



 Il rappelle que certaines mesures avaient déjà été annoncées lors de l’audition au Sénat de la commission des affaires économiques du 12 mai dernier au cours de laquelle il avait interpellé Madame la Ministre au sujet des pollutions catastrophiques des rivières comtoises.

 Les mesures du « plan eau » peuvent permettre d’agir avec un cadre législatif nouveau et donner davantage d’impact et de résultats pour les actions menées au niveau local.

 Martial Bourquin souhaite pouvoir faire valoir dans le débat parlementaire qui se profile la question de la spécificité des bassins versants karstiques typiques du Doubs tout comme celle d’une classification prochaine de territoires du département particulièrement touchés.

 Le Sénateur du Doubs souhaite également prévoir l’amélioration des conditions d’exploitation, de traitement et de stockage du bois, de manière à éviter tout risque d’infiltration dans l’eau de produits toxiques au moment du traitement et stockage des grumes.

Martial Bourquin envisage enfin de proposer l’interdiction de pesticides nocifs pour l’environnement et la santé publique comme par exemple le glyphosate et le Round up, à l’instar du combat mené pour l’interdiction du bisphénol A.

Le Sénateur du Doubs rappelle enfin qu’un ensemble de sanctions doivent être prévues et appliquées lorsqu’un non-respect de la loi est constaté afin de rendre effectif ce cadre législatif.

mardi 22 juillet 2014

Martial Bourquin est indigné par la situation qui se dégrade dramatiquement au Proche-Orient engendrant chaque jour de nouvelles victimes innocentes.

Face à ces nouvelles insupportables, Martial Bourquin réclame un cessez-le-feu immédiat et sans condition ainsi que l’envoi d’une force d’interposition internationale.

Il est crucial de faire taire les armes des deux côtés. La solution au conflit ne peut être qu’une solution politique ; en aucun cas il ne peut s’agir d’une réponse armée. Des enfants sont morts, des familles palestiniennes et israéliennes sont endeuillées et vivent dans la terreur : l’insécurité nourrit les positions extrémistes de tous bords.

La communauté internationale doit se mobiliser afin de faire cesser les hostilités pour permettre le soutien humanitaire aux populations ainsi que la relance d’un processus de paix. Un processus qui ne peut être possible sans la présence d’un Etat palestinien viable, dans le respect du droit à la sécurité de l’Etat d’Israël. Martial Bourquin comprend et partage l’émotion et l’exaspération face à la situation de Gaza, qui vit une période de chaos avec plus de 500 victimes et près de 100 000 personnes déplacées.

Pour autant, il condamne fermement les actes d’antisémitisme scandaleux qui se sont déroulés à Sarcelles : tout acte antisémite, islamophobe ou raciste ne peut être admis au sein de notre République. Le soutien aux populations qui souffrent dans ce conflit doit s’exercer dans le respect et la tolérance.

mardi 8 juillet 2014

Au cours de sa prochaine mandature, le Sénat aura à traiter de la question sociale dans son double aspect des problématiques prégnantes et de sa prise en charge dans le cadre de la réforme territoriale.

La mise en œuvre de la loi sur l’Autonomie, l’Accompagnement du vieillissement, la prévention de la Dépendance par des outils et des services diversifiés d’aide à la personne devraient permettre de passer l’idée de maintien à domicile à celle, plus globale, de soutien aux aînés et à leurs familles.

Garder une vie sociale est un gage de bien vieillir, à l’instar du « tout domicile » qui peut générer isolement et perte plus rapide des facultés physiques et intellectuelles de nos aînés. Il conviendra par ailleurs de donner au Plan de Lutte contre la Pauvreté engagé par François Chérèque les moyens de sa mise en œuvre. La rénovation du travail social, l’aide alimentaire, la prévention du surendettement, les questions de logement, de santé mentale, de mise à l’abri des populations sans domicile stable sont des sujets qui n’échappent au débat, de même que la problématique de l’asile et le sort des déboutés.

La question du handicap mérite une forte mobilisation pour l’emploi des personnes « autrement capables » et d’une avancée marquée en matière d’accessibilité universelle. La cohésion sociale demeure un enjeu fort qui concerne les liens intergénérationnels autant que la mixité sociale et culturelle ; l’écart qui ne cesse de se creuser entre les plus riches et les plus pauvres de notre Pays impose une analyse qui conduise à les juguler.

Dans ce contexte, l’Ecole reste le lien privilégié du vivre ensemble et de la promotion de toutes les formes de compétences, afin d’aller vers une société plus juste et mieux équilibrée. Le département reste le chef de file de l’Action sociale et aura à définir ses modalités d’interventions dans un contexte territorial modifié. Tels sont les sujets dont je suis prête à débattre avec vous, lors des réunions publiques que nous tiendrons durant cette campagne.

                                                                                          Marie-Noëlle SCHOELLER